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Les conditions générales de vente

Article 1 : Préambule

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre l'association Petit Roland, situé au 4 hameau de Vorpillières, 77750 Saint Cyr sur Morin (Nous) et toute personne visitant ou effectuant un achat via le Site librairie.sitego.fr (Vous).

Article 2 : Achat, prix, disponibilité et livraison

Le paiement d'un ou de plusieurs articles se fait par carte de paiement acceptée par Paypal et par chèque en utilisant le bon de commande prévu à cet effet.

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port, aux frais de traitement de votre commande.

Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous Vous informons de la disponibilité des articles vendus sur le site sur la page d'information de chaque article.

Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, Nous Vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais.

En cas d'indisponibilité permanente, et si Nous ne pouvons pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, Votre commande sera annulée automatiquement.

Les articles sont envoyés par courrier via La poste. L'envoi par courrier postal (lettre) n'a aucune assurance et ne peut être remboursé en cas de perte. Seul l'envoi par colissimo avec numéro de suivi qui sera communiqué par email au client est remboursé en cas de perte.

Les jours d'expédition sont : lundi, mardi, jeudi et vendredi, hors jours fériés et période de fermeture de l'association, dès réception du paiement.

Les frais de livraison sont calculés forfaiterement.

2.1 : Fermeture du site.

Nous pouvons être amenés à fermer temporairement le Site. Dans ce cas, les commandes passées lors de ces périodes vacantes ne seront traitées qu'à partir de la réouverture.

Les périodes de fermeture seront annoncées sur la page d'accueil du Site.

Article 3 : Droits de douane

Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de Vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

Article 4 : Délai de rétractation

Conformément à l’article L.121-16 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception de votre colis pour prévenir notre service clients de votre souhait de nous retourner les produits qui ne vous conviendraient pas. Vous disposez d’un délai de 15 jours à compter de la réception de votre colis pour retourner le ou les produits qui ne vous conviendraient pas. Les frais d’envoi et de retour sont alors à votre charge. Seul le prix des articles concernés vous sera remboursé dans un délai de 30 jours après réception de la marchandise. Dans le cas où nous nous serions trompés de produit, ou dans le cas d’un produit défectueux, nous nous engageons à vous le rembourser ainsi que les frais d’envoi et de retour. Tous les remboursements seront effectués par chèque bancaire libellé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation indiquée lors de celle-ci ou par compte paypal.

Article 5 : Droit applicable
La langue du présent contrat est la langue française.
Toutes les clauses des présentes Conditions Générales de Ventes, toutes les transactions et opérations d’achat effectuées depuis le Site ainsi que par courrier sont régies par le Droit Français.
Tout litige qui n’aura pas trouvé aucun accord à l’amiable sera du ressort des Tribunaux de Meaux.

Article 6 : Acceptation de l’acheteur
En validant sa commande, l’acheteur déclare accepter avoir pris connaissance et accepter les présentes Conditions Générales de Vente.